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FESSY PASCAL

Active
Siren494 485 915Entrepreneur individuel42630 REGNYCréée le 01 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FESSY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2007 sous le numéro SIREN 494 485 915. Elle est domiciliée Ld Naconne 1, 42630 Regny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de FESSY PASCAL

Dénomination
FESSY PASCAL
SIREN
494 485 915
SIRET (siège)
494 485 915 00016
N° TVA intracommunautaire
FR91494485915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 485 915
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
LD NACONNE 1, 42630, REGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FESSY PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FESSY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FESSY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FESSY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42630 REGNYSiègeActif

    494 485 915 00016 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0142Z

Documents juridiques de FESSY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FESSY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FESSY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FESSY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FESSY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FESSY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FESSY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur FESSY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FESSY PASCAL ?

Le numéro SIREN de FESSY PASCAL est 494 485 915. Le SIRET de son siège social est 494 485 915 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91494485915.

Où se situe le siège social de FESSY PASCAL ?

Le siège social de FESSY PASCAL est situé Ld Naconne 1, 42630 Regny.

FESSY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FESSY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FESSY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FESSY PASCAL.

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