791 549 728
Active8553Z · Enseignement de la conduite
Fiche d'identité de 791 549 728
INSEE- Dénomination
- 791 549 728
- SIREN
- 791 549 728
- SIRET (siège)
- 791 549 728 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR53791549728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 549 728
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8553Z - Enseignement de la conduite
- Date de création
- 08 avril 2013
- Siège social
- FRAIZE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de 791 549 728
creation artistique relevant des arts plastiques et graphiques
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Dirigeants et représentants de 791 549 728
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 791 549 728
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- FRAIZESiègeActif
791 549 728 00024 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 9003A
- SAINT-PIERRE-LA-GARENNEFermé
791 549 728 00016 · ouvert le 08 avril 2013 · NAF 4776Z
Documents juridiques de 791 549 728
INPIConformité de 791 549 728
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 791 549 728. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 791 549 728 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 791 549 728
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 08 avril 2013
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