CheckersProcédures

FEUILLAT DANIEL

Active
Siren430 836 585Entrepreneur individuel34340 MARSEILLANCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FEUILLAT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 430 836 585. Son siège social est situé 17 rue du Soleil Levant, 34340 Marseillan. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FEUILLAT DANIEL

Dénomination
FEUILLAT DANIEL
SIREN
430 836 585
SIRET (siège)
430 836 585 00017
N° TVA intracommunautaire
FR93430836585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 836 585
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
17 RUE DU SOLEIL LEVANT, 34340, MARSEILLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FEUILLAT DANIEL

Culture de la vigne

Finances de FEUILLAT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FEUILLAT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FEUILLAT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34340 MARSEILLANSiègeActif

    430 836 585 00017 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FEUILLAT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FEUILLAT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FEUILLAT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FEUILLAT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FEUILLAT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FEUILLAT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FEUILLAT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur FEUILLAT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FEUILLAT DANIEL ?

Le numéro SIREN de FEUILLAT DANIEL est 430 836 585. Le SIRET de son siège social est 430 836 585 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93430836585.

Où se situe le siège social de FEUILLAT DANIEL ?

Le siège social de FEUILLAT DANIEL est situé 17 rue du Soleil Levant, 34340 Marseillan.

FEUILLAT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FEUILLAT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FEUILLAT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FEUILLAT DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Marseillan

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Marseillan

Entreprises du même secteur à Marseillan

Entreprises à Marseillan

Toutes les entreprises à Marseillan