FEUILLERAT Pascal
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 935 282 269, FEUILLERAT Pascal est un entrepreneur individuel créé le 13 novembre 2024. Elle est domiciliée 2112 CHE de Sainte-Colombe, 06140 Vence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de FEUILLERAT Pascal
INSEE- Dénomination
- FEUILLERAT Pascal
- SIREN
- 935 282 269
- SIRET (siège)
- 935 282 269 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR84935282269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 935 282 269
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 13 novembre 2024
- Siège social
- 2112 CHE de Sainte-Colombe, 06140, Vence
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FEUILLERAT Pascal
Location de logements
Finances de FEUILLERAT Pascal
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FEUILLERAT Pascal
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FEUILLERAT Pascal
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06140 VenceSiègeActif
935 282 269 00015 · ouvert le 26 juillet 2024 · NAF 6820A
Documents juridiques de FEUILLERAT Pascal
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FEUILLERAT Pascal
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FEUILLERAT Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FEUILLERAT Pascal
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FEUILLERAT Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FEUILLERAT Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FEUILLERAT Pascal
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 novembre 2024
Questions fréquentes sur FEUILLERAT Pascal
Quel est le numéro SIREN de FEUILLERAT Pascal ?
Le numéro SIREN de FEUILLERAT Pascal est 935 282 269. Le SIRET de son siège social est 935 282 269 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84935282269.
Où se situe le siège social de FEUILLERAT Pascal ?
Le siège social de FEUILLERAT Pascal est situé 2112 CHE de Sainte-Colombe, 06140 Vence.
FEUILLERAT Pascal est-elle toujours en activité ?
Oui, FEUILLERAT Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FEUILLERAT Pascal est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FEUILLERAT Pascal.
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