FEVRIER JEAN PASCAL

Active

Siren497 568 691Entrepreneur individuel93120 LA COURNEUVE

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FEVRIER JEAN PASCAL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 497 568 691. Elle est domiciliée 13 Imp des Abeilles, 93120 La Courneuve. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de FEVRIER JEAN PASCAL

INSEE

Dénomination: FEVRIER JEAN PASCAL
SIREN: 497 568 691
SIRET (siège): 497 568 691 00016
N° TVA intracommunautaire: FR51497568691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 497 568 691
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: -
Siège social: 13 IMP DES ABEILLES, 93120, LA COURNEUVE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FEVRIER JEAN PASCAL

Recherches et réalisation d'oeuvres plastiques (dessin, peinture, numérique, photographique).

Finances de FEVRIER JEAN PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FEVRIER JEAN PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FEVRIER JEAN PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

93120 LA COURNEUVESiègeActif
497 568 691 00016 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 9003A

Documents juridiques de FEVRIER JEAN PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FEVRIER JEAN PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FEVRIER JEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FEVRIER JEAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FEVRIER JEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FEVRIER JEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FEVRIER JEAN PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

01 juillet 2024création

Questions fréquentes sur FEVRIER JEAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FEVRIER JEAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de FEVRIER JEAN PASCAL est 497 568 691. Le SIRET de son siège social est 497 568 691 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51497568691.

Où se situe le siège social de FEVRIER JEAN PASCAL ?

Le siège social de FEVRIER JEAN PASCAL est situé 13 Imp des Abeilles, 93120 La Courneuve.