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FEYTEL PASCAL

Active
Siren378 543 540Entrepreneur individuel07700 GRASCréée le 05 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FEYTEL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juillet 1990, identifié par le SIREN 378 543 540. Le siège social de l'entreprise se trouve La Cour de Revers, 07700 Gras. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale.

Fiche d'identité de FEYTEL PASCAL

Dénomination
FEYTEL PASCAL
SIREN
378 543 540
SIRET (siège)
378 543 540 00033
N° TVA intracommunautaire
FR28378543540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 543 540
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
05 juillet 1990
Siège social
LA COUR DE REVERS, 07700, GRAS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FEYTEL PASCAL

Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

Finances de FEYTEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FEYTEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FEYTEL PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 07700 GRASSiègeActif

    378 543 540 00033 · ouvert le 01 juin 2008 · NAF 4399C

  • 07700 GRASFermé

    378 543 540 00017 · ouvert le 05 juillet 1990 · NAF 452V

  • 07700 SAINT-REMEZEFermé

    378 543 540 00025 · ouvert le 01 novembre 1997 · NAF 4399C

Documents juridiques de FEYTEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FEYTEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FEYTEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FEYTEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FEYTEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FEYTEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FEYTEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 1990

Marchés publics de FEYTEL PASCAL

1 marché public a été notifié à FEYTEL PASCAL et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2023. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 82,7 k€.

  • AMENAGEMENT DU RUISSEAU DES FONTS

    COMMUNE DE SAINT REMEZE (MAIRIE) · notifié le 23 novembre 2023 · Procédure adaptée · 3 ans · 1 offre reçue

    82,7 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur FEYTEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FEYTEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de FEYTEL PASCAL est 378 543 540. Le SIRET de son siège social est 378 543 540 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28378543540.

Où se situe le siège social de FEYTEL PASCAL ?

Le siège social de FEYTEL PASCAL est situé La Cour de Revers, 07700 Gras.

FEYTEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FEYTEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FEYTEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FEYTEL PASCAL.

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