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FEZAA MOHAMED

Active
Siren502 102 155Entrepreneur individuel76620 LE HAVRECréée le 01 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FEZAA MOHAMED est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2004 sous le numéro SIREN 502 102 155. Le siège social de l'entreprise se trouve 66 rue Jules Bourgogne Appartement 163, 76620 Le Havre. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de FEZAA MOHAMED

Dénomination
FEZAA MOHAMED
SIREN
502 102 155
SIRET (siège)
502 102 155 00012
N° TVA intracommunautaire
FR73502102155Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 102 155
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 2004
Siège social
66 RUE JULES BOURGOGNE APPARTEMENT 163, 76620, LE HAVRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FEZAA MOHAMED

Création artistique relevant des arts plastiques

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Finances de FEZAA MOHAMED

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FEZAA MOHAMED

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FEZAA MOHAMED

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76620 LE HAVRESiègeActif

    502 102 155 00012 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 9003A

Documents juridiques de FEZAA MOHAMED

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FEZAA MOHAMED

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FEZAA MOHAMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FEZAA MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FEZAA MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FEZAA MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FEZAA MOHAMED

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur FEZAA MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de FEZAA MOHAMED ?

Le numéro SIREN de FEZAA MOHAMED est 502 102 155. Le SIRET de son siège social est 502 102 155 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73502102155.

Où se situe le siège social de FEZAA MOHAMED ?

Le siège social de FEZAA MOHAMED est situé 66 rue Jules Bourgogne Appartement 163, 76620 Le Havre.

FEZAA MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, FEZAA MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FEZAA MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FEZAA MOHAMED.

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