FEZARD PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FEZARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1993 sous le numéro SIREN 391 681 178. Elle est domiciliée 54 rue de Malcouture, 95100 Argenteuil. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.
Fiche d'identité de FEZARD PASCAL
INSEE- Dénomination
- FEZARD PASCAL
- SIREN
- 391 681 178
- SIRET (siège)
- 391 681 178 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR96391681178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 681 178
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z
- Date de création
- 01 juillet 1993
- Siège social
- 54 RUE DE MALCOUTURE, 95100, ARGENTEUIL
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de FEZARD PASCAL
Vente ambulante sur marche foiré : chaussures textiles voilages lingé de maison maroquinerie fleurs articlés dégriffés tapis matelas vêtements --Ambulant--
Finances de FEZARD PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FEZARD PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FEZARD PASCAL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 95100 ARGENTEUILSiègeActif
391 681 178 00037 · ouvert le 02 février 1999 · NAF 4789Z
- 16210 CHALAISFermé
391 681 178 00011 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 526E
- 95100 ARGENTEUILFermé
391 681 178 00029 · ouvert le 02 février 1999 · NAF 4789Z
Documents juridiques de FEZARD PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FEZARD PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FEZARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FEZARD PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FEZARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FEZARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FEZARD PASCAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise
- création
Date d'effet : 01 juillet 1993
Questions fréquentes sur FEZARD PASCAL
Quel est le numéro SIREN de FEZARD PASCAL ?
Le numéro SIREN de FEZARD PASCAL est 391 681 178. Le SIRET de son siège social est 391 681 178 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96391681178.
Où se situe le siège social de FEZARD PASCAL ?
Le siège social de FEZARD PASCAL est situé 54 rue de Malcouture, 95100 Argenteuil.
FEZARD PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, FEZARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FEZARD PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FEZARD PASCAL.
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