992 803 866
Active3220Z · Fabrication d'instruments de musique
Fiche d'identité de 992 803 866
INSEE- Dénomination
- 992 803 866
- SIREN
- 992 803 866
- SIRET (siège)
- 992 803 866 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR32992803866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 992 803 866
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3220Z - Fabrication d'instruments de musique
- Date de création
- 11 novembre 2025
- Siège social
- Sain-Bel
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 992 803 866
création de tambours, accessoires et décorations brodés à la main
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Dirigeants et représentants de 992 803 866
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 992 803 866
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Sain-BelSiègeActif
992 803 866 00019 · ouvert le 20 octobre 2025 · NAF 3220Z
Documents juridiques de 992 803 866
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 992 803 866
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 803 866. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 992 803 866 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 992 803 866
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 novembre 2025
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