448 328 534
Active1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Fiche d'identité de 448 328 534
INSEE- Dénomination
- 448 328 534
- SIREN
- 448 328 534
- SIRET (siège)
- 448 328 534 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR07448328534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 328 534
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
- Date de création
- 14 septembre 2010
- Siège social
- NICE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
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Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 448 328 534
FABRICATION D'ARTICLES DE MAROQUINERIE
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Dirigeants et représentants de 448 328 534
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 448 328 534
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- NICESiègeActif
448 328 534 00046 · ouvert le 20 novembre 2013 · NAF 1419Z
- OPIOFermé
448 328 534 00012 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 9003A
- NICEFermé
448 328 534 00020 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 9003A
- NICEFermé
448 328 534 00038 · ouvert le 10 mai 2010 · NAF 1419Z
Conformité de 448 328 534
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 448 328 534. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 448 328 534 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 448 328 534
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 septembre 2010
Marques déposées par 448 328 534
INPI448 328 534 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeClémentine F. à Paris
N° 3741166 · Déposée le 26 mai 2010 · Marque semi-figurative
Classes 18, 24, 25 · expirée le 26 mai 2020
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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