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FIGUET BERNARD

Active
Siren428 032 973Entrepreneur individuel39570 CESANCEYCréée le 01 janvier 1973
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 428 032 973, FIGUET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1973. Elle est domiciliée à Cesancey (39570). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de FIGUET BERNARD

Dénomination
FIGUET BERNARD
SIREN
428 032 973
SIRET (siège)
428 032 973 00011
N° TVA intracommunautaire
FR30428032973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 032 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1973
Siège social
39570, CESANCEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FIGUET BERNARD

Culture de la vigne

Finances de FIGUET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FIGUET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FIGUET BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39570 CESANCEYSiègeActif

    428 032 973 00011 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FIGUET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FIGUET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FIGUET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FIGUET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FIGUET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FIGUET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FIGUET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1973

Questions fréquentes sur FIGUET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FIGUET BERNARD ?

Le numéro SIREN de FIGUET BERNARD est 428 032 973. Le SIRET de son siège social est 428 032 973 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30428032973.

Où se situe le siège social de FIGUET BERNARD ?

Le siège social de FIGUET BERNARD est situé 39570 Cesancey.

FIGUET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FIGUET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FIGUET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FIGUET BERNARD.

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