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990 464 612

Active
Siren990 464 612Entrepreneur individuel Arles-sur-TechCréée le 26 août 2025

7410Z · Activités spécialisées de design

Fiche d'identité de 990 464 612

Dénomination
990 464 612
SIREN
990 464 612
SIRET (siège)
990 464 612 00011
N° TVA intracommunautaire
FR26990464612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 464 612
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
26 août 2025
Siège social
Arles-sur-Tech
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 464 612

Création et Vente en ligne de modèles numériques de broderie pour Diamond Painting au format PDF

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Dirigeants et représentants de 990 464 612

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 464 612

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Arles-sur-TechSiègeActif

    990 464 612 00011 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 7410Z

Conformité de 990 464 612

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 464 612. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 464 612 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 464 612

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-10-01

  1. création

    Date d'effet : 26 août 2025