991 385 063
Active1392Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Fiche d'identité de 991 385 063
INSEE- Dénomination
- 991 385 063
- SIREN
- 991 385 063
- SIRET (siège)
- 991 385 063 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR80991385063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 385 063
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
- Date de création
- 19 septembre 2025
- Siège social
- Issancourt-et-Rumel
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 991 385 063
Confection artisanale et vente d'objets décoratifs réalisés au crochet, couture et toute activité similaire.
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Dirigeants et représentants de 991 385 063
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 991 385 063
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Issancourt-et-RumelSiègeActif
991 385 063 00011 · ouvert le 13 septembre 2025 · NAF 1392Z
Conformité de 991 385 063
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 385 063. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 991 385 063 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 991 385 063
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 septembre 2025
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