FIORELLA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FIORELLA est une SCS immatriculée le 21 décembre 1995 sous le numéro SIREN 403 441 553. Elle est domiciliée Pl du Marche, 69690 Bessenay. Son activité principale relève du code NAF 553A.
Fiche d'identité de FIORELLA
INSEE- Dénomination
- FIORELLA
- SIREN
- 403 441 553
- SIRET (siège)
- 403 441 553 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR90403441553Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 441 553
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société en commandite simple
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 21 décembre 1995
- Siège social
- PL DU MARCHE, 69690, BESSENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de FIORELLA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FIORELLA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FIORELLA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69690 BESSENAYSiègeFermé
403 441 553 00019 · ouvert le 21 décembre 1995 · NAF 553A
Documents juridiques de FIORELLA
INPIComptes annuels de FIORELLA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FIORELLA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FIORELLA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FIORELLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent FIORELLA. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 21 avril 2026 · N° 25/00217
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 18 décembre 2024 · N° 22/03937
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 20 juin 2024 · N° 22/04006
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 1
Décision du 11 septembre 2018 · N° 16/20239
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 juillet 1991 · N° 89-15.638
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FIORELLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FIORELLA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 décembre 1995
Questions fréquentes sur FIORELLA
Quel est le numéro SIREN de FIORELLA ?
Le numéro SIREN de FIORELLA est 403 441 553. Le SIRET de son siège social est 403 441 553 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90403441553.
Où se situe le siège social de FIORELLA ?
Le siège social de FIORELLA est situé Pl du Marche, 69690 Bessenay.
FIORELLA est-elle toujours en activité ?
Oui, FIORELLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FIORELLA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FIORELLA.
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