999 317 530
Active2319Z · Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique
Fiche d'identité de 999 317 530
INSEE- Dénomination
- 999 317 530
- SIREN
- 999 317 530
- SIRET (siège)
- 999 317 530 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR83999317530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 999 317 530
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2319Z - Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique
- Date de création
- 21 janvier 2026
- Siège social
- Sompuis
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 999 317 530
Création, fabrication, façonnage de pièces en verre selon les techniques artisanales et les gestes des métiers d'art verriers (APE 23.15Y) : objets de décoration, objets design, objets d'art, vitraux, bijoux fantaisies, etc. Vente des pièces créées, fabriquées et façonnées.
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Dirigeants et représentants de 999 317 530
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 999 317 530
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- SompuisSiègeActif
999 317 530 00015 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 2319Z
Conformité de 999 317 530
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 999 317 530. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 999 317 530 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 999 317 530
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 janvier 2026
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