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804 671 030

Active
Siren804 671 030Entrepreneur individuel POMMIERCréée le 20 septembre 2014

8690F · Activités de santé humaine non classées ailleurs

Fiche d'identité de 804 671 030

Dénomination
804 671 030
SIREN
804 671 030
SIRET (siège)
804 671 030 00018
N° TVA intracommunautaire
FR01804671030Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 671 030
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F - Activités de santé humaine non classées ailleurs
Date de création
20 septembre 2014
Siège social
POMMIER
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 804 671 030

vente de matériel équestre (en ligne ou sur concours) shiatsu Equin

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Dirigeants et représentants de 804 671 030

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 804 671 030

1 établissement, dont 1 en activité.

  • POMMIERSiègeActif

    804 671 030 00018 · ouvert le 20 septembre 2014 · NAF 8690F

Conformité de 804 671 030

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 804 671 030. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 804 671 030 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 804 671 030

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-05-05 · Début d'activité : 2014-09-20

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2014

Marques déposées par 804 671 030

804 671 030 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Sellerie Equicolor

    N° 4208213 · Déposée le 09 septembre 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 5, 18, 25 · expirée le 09 septembre 2025

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr