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FLEET NOTE

Active
Siren803 499 482549913290 Aix-en-ProvenceCréée le 15 juillet 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

FLEET NOTE est une 5499 immatriculée le 15 juillet 2014 sous le numéro SIREN 803 499 482. Elle est domiciliée 1060 RUE René Descartes ZAC du Parc de la Duranne, LATITUDE ARBOIS, 13290 Aix-en-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z. La direction est assurée par MAXIME SARTORIUS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de FLEET NOTE

Dénomination
FLEET NOTE
SIREN
803 499 482
SIRET (siège)
803 499 482 00047
N° TVA intracommunautaire
FR55803499482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 499 482
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
5499
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
15 juillet 2014
Siège social
1060 RUE René Descartes ZAC du Parc de la Duranne, LATITUDE ARBOIS, 13290, Aix-en-Provence
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de FLEET NOTE

Edition et commercialisation d'un logiciel et d'une application Web maintenance, formation et tous services accessoires à leur édition et leur commercialisation, audit, activités de recherche et développement en matière de logiciels informatiques

Finances de FLEET NOTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FLEET NOTE

MS

MAXIME SARTORIUS

Gérant

Depuis la création (15 juillet 2014) · 12 ans

Établissements de FLEET NOTE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 13290 Aix-en-ProvenceSiègeActif

    803 499 482 00047 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 6201Z

  • 13122 VENTABRENFermé

    803 499 482 00013 · ouvert le 26 juin 2014 · NAF 6201Z

  • 13290 AIX-EN-PROVENCEFermé

    803 499 482 00021 · ouvert le 08 novembre 2019 · NAF 6201Z

  • 13290 AIX-EN-PROVENCEFermé

    803 499 482 00039 · ouvert le 08 novembre 2019 · NAF 6201Z

Documents juridiques de FLEET NOTE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 17 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 31 août 2022

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2014

  • Acte

Comptes annuels de FLEET NOTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FLEET NOTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FLEET NOTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FLEET NOTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FLEET NOTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FLEET NOTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FLEET NOTE

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

  7. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Immatriculée le 2019-12-10 · Début d'activité : 2019-11-08

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  12. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-07-15 · Début d'activité : 2014-06-26

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2014

Questions fréquentes sur FLEET NOTE

Quel est le numéro SIREN de FLEET NOTE ?

Le numéro SIREN de FLEET NOTE est 803 499 482. Le SIRET de son siège social est 803 499 482 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55803499482.

Qui dirige FLEET NOTE ?

FLEET NOTE est dirigée par MAXIME SARTORIUS, gérant.

Où se situe le siège social de FLEET NOTE ?

Le siège social de FLEET NOTE est situé 1060 RUE René Descartes ZAC du Parc de la Duranne, LATITUDE ARBOIS, 13290 Aix-en-Provence.

FLEET NOTE est-elle toujours en activité ?

Oui, FLEET NOTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FLEET NOTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FLEET NOTE.

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