FLEURY JEAN-BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 404 804 460, FLEURY JEAN-BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1976. Le siège social de l'entreprise se trouve La Scelleraie, 50480 Saint-Germain-de-Varreville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z.
Fiche d'identité de FLEURY JEAN-BERNARD
INSEE- Dénomination
- FLEURY JEAN-BERNARD
- SIREN
- 404 804 460
- SIRET (siège)
- 404 804 460 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR67404804460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 804 460
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0143Z
- Date de création
- 31 décembre 1976
- Siège social
- LA SCELLERAIE, 50480, SAINT-GERMAIN-DE-VARREVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FLEURY JEAN-BERNARD
Élevage de chevaux et d'autres équidés
Finances de FLEURY JEAN-BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FLEURY JEAN-BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FLEURY JEAN-BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50480 SAINT-GERMAIN-DE-VARREVILLESiègeActif
404 804 460 00016 · ouvert le 31 décembre 1976 · NAF 0143Z
Documents juridiques de FLEURY JEAN-BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FLEURY JEAN-BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FLEURY JEAN-BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FLEURY JEAN-BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FLEURY JEAN-BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FLEURY JEAN-BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FLEURY JEAN-BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1976
Questions fréquentes sur FLEURY JEAN-BERNARD
Quel est le numéro SIREN de FLEURY JEAN-BERNARD ?
Le numéro SIREN de FLEURY JEAN-BERNARD est 404 804 460. Le SIRET de son siège social est 404 804 460 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67404804460.
Où se situe le siège social de FLEURY JEAN-BERNARD ?
Le siège social de FLEURY JEAN-BERNARD est situé La Scelleraie, 50480 Saint-Germain-de-Varreville.
FLEURY JEAN-BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, FLEURY JEAN-BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FLEURY JEAN-BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FLEURY JEAN-BERNARD.
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