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FLOCONS D ARIEGE

Active
Siren381 693 035SAS09100 LA TOUR-DU-CRIEUCréée le 19 avril 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,8 k€
Effectif
Non publié

FLOCONS D ARIEGE est une SAS immatriculée le 19 avril 1991 sous le numéro SIREN 381 693 035. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 Che du Crieu, 09100 La Tour-du-Crieu. L'entreprise déclare le code NAF 1082Z comme activité principale. GILLES CASSIGNOL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de FLOCONS D ARIEGE

Dénomination
FLOCONS D ARIEGE
SIREN
381 693 035
SIRET (siège)
381 693 035 00028
N° TVA intracommunautaire
FR34381693035Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 693 035
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 811 €
Code NAF / APE
1082Z
Date de création
19 avril 1991
Siège social
14 CHE DU CRIEU, 09100, LA TOUR-DU-CRIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FLOCONS D ARIEGE

CHOCOLATIER, CONFISEUR, PATISSIER.

Finances de FLOCONS D ARIEGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FLOCONS D ARIEGE

GC

GILLES CASSIGNOL

Président de SAS

En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 septembre 2024

C

CASSIGNOL GILLES

Gérant

En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 septembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de FLOCONS D ARIEGE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 09100 LA TOUR-DU-CRIEUSiègeActif

    381 693 035 00028 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 1082Z

  • 09100 LA TOUR-DU-CRIEUFermé

    381 693 035 00010 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 158K

Documents juridiques de FLOCONS D ARIEGE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 février 2024

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du 08 février 2024

  • L’acte de nomination du commissaire à la transformation

Dépôt du 08 février 2024

  • Acte

Dépôt du 08 février 2024

  • Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 20 septembre 1997

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 10 avril 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Comptes annuels de FLOCONS D ARIEGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FLOCONS D ARIEGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FLOCONS D ARIEGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FLOCONS D ARIEGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FLOCONS D ARIEGE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FLOCONS D ARIEGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FLOCONS D ARIEGE

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de foix

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de foix

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

    CASSIGNOL Gilles nom d'usage : CASSIGNOL n'est plus gérant. CASSIGNOL Gilles nom d'usage : CASSIGNOL devient président

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de foix

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de foix

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  1. création

    Date d'effet : 19 avril 1991

Marques déposées par FLOCONS D ARIEGE

FLOCONS D ARIEGE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • NOISETTES D'ARIEGE

    N° 96641999 · Déposée le 12 septembre 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 30 · expirée le 12 septembre 2006

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur FLOCONS D ARIEGE

Quel est le numéro SIREN de FLOCONS D ARIEGE ?

Le numéro SIREN de FLOCONS D ARIEGE est 381 693 035. Le SIRET de son siège social est 381 693 035 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34381693035.

Qui dirige FLOCONS D ARIEGE ?

FLOCONS D ARIEGE est dirigée par GILLES CASSIGNOL, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FLOCONS D ARIEGE ?

Le siège social de FLOCONS D ARIEGE est situé 14 Che du Crieu, 09100 La Tour-du-Crieu.

FLOCONS D ARIEGE est-elle toujours en activité ?

Oui, FLOCONS D ARIEGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FLOCONS D ARIEGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FLOCONS D ARIEGE.

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