FOAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,2 M€
- Effectif
- Non publié
FOAM est une SAS immatriculée le 9 janvier 2015 sous le numéro SIREN 808 855 522. Le siège social de l'entreprise se trouve 58 RUE de la Montagne Sainte-Geneviève, 75005 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6420Z comme activité principale. La direction est assurée par ARTHUR Chatellard-Toinet en qualité de associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de FOAM
INSEE- Dénomination
- FOAM
- SIREN
- 808 855 522
- SIRET (siège)
- 808 855 522 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR28808855522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 808 855 522
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 4 227 086 €
- Code NAF / APE
- 6420Z
- Date de création
- 09 janvier 2015
- Siège social
- 58 RUE de la Montagne Sainte-Geneviève, 75005, Paris
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de FOAM
Acquisition, gestion, vente de valeurs mobilières, titres de placement, titres de toute société ou tous groupements et tous droits portant sur ces valeurs et titres propriété, administration, gestion et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis
Finances de FOAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOAM
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de FOAM
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 75005 ParisSiègeActif
808 855 522 00039 · ouvert le 18 décembre 2025 · NAF 6420Z
- 51480 DAMERYFermé
808 855 522 00013 · ouvert le 15 décembre 2014 · NAF 6420Z
- 75004 PARIS 4E ARRONDISSEMENTFermé
808 855 522 00021 · ouvert le 15 décembre 2014 · NAF 6420Z
Documents juridiques de FOAM
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de FOAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent FOAM. Elles s'échelonnent de 2000 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 06 septembre 2023 · N° 22/00208
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 17 janvier 2023 · N° 20/01064
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 12 juillet 2022 · N° 21/00479
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 juillet 2018 · N° 17-17.434
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 avril 2006 · N° 05-12.648
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 janvier 2005 · N° 03-11.264
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 31 mai 2000 · N° 98-19.601
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FOAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOAM
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
modification du Président Malassagne, Anne Colette Marie-Madeleine ; Associé indéfiniment responsable partant : Malassagne, Anne Colette Marie-Madeleine ; Associé indéfiniment responsable partant : Chatellard-Toinet, Arthur Jean Edouard ; Associé indéfiniment responsable partant : Chatellard-Toinet, Marie Marguerite Colette
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Immatriculée le 2015-01-09 · Début d'activité : 2014-12-15
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-01-09 · Début d'activité : 2014-12-15
- création
Date d'effet : 09 janvier 2015
Marques déposées par FOAM
INPIFOAM est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 8 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeanne malassagne
N° 5041999 · Déposée le 26 mars 2024 · Marque verbale
Classes 9, 16, 21, 25, 33, 35, 41, 43 · valable jusqu’au 26 mars 2034
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur FOAM
Quel est le numéro SIREN de FOAM ?
Le numéro SIREN de FOAM est 808 855 522. Le SIRET de son siège social est 808 855 522 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28808855522.
Qui dirige FOAM ?
FOAM est dirigée par ARTHUR Chatellard-Toinet, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de FOAM ?
Le siège social de FOAM est situé 58 RUE de la Montagne Sainte-Geneviève, 75005 Paris.
FOAM est-elle toujours en activité ?
Oui, FOAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOAM.
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