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FOCH NOT

Active
Siren432 244 242SCI59800 LILLECréée le 17 juillet 2000
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
400 €
Effectif
Non publié

FOCH NOT est une SCI immatriculée le 17 juillet 2000 sous le numéro SIREN 432 244 242. Elle est domiciliée 46 rue de Bourgogne, 59800 Lille. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MARC DUSART en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de FOCH NOT

Dénomination
FOCH NOT
SIREN
432 244 242
SIRET (siège)
432 244 242 00025
N° TVA intracommunautaire
FR72432244242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 244 242
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
400 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 juillet 2000
Siège social
46 RUE DE BOURGOGNE, 59800, LILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOCH NOT

Propriété, administration, exploitation par bail ou notamment tous immeubles bâtis ou non dont la société pourrait devenir propriétaire.

Finances de FOCH NOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FOCH NOT

MD

MARC DUSART

Gérant et associé indéfiniment responsable

LM

LAURENCE MASCART

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

HD

Hugues Gérant associé indéfiniment responsable : DUSART Marc Gérant associé indéfiniment responsable : DELATTRE Damien DELEPLANQUE

Gérant associé indéfiniment responsable · de janvier 2010 à juin 2020

DD

Damien Delattre,

Gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à juin 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de FOCH NOT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59800 LILLESiègeActif

    432 244 242 00025 · ouvert le 22 avril 2020 · NAF 6820B

  • 59800 LILLEFermé

    432 244 242 00017 · ouvert le 10 juillet 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de FOCH NOT

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 05 février 2010

  • Acte

Dépôt du 05 février 2010

  • Acte

Dépôt du 05 février 2010

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2000

  • Acte

Comptes annuels de FOCH NOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOCH NOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOCH NOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOCH NOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FOCH NOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FOCH NOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOCH NOT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

    Gérant associé indéfiniment responsable partant : Deleplanque, Hugues ; Gérant associé indéfiniment responsable partant : Delattre, Damien

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE

    Gérant associé indéfiniment responsable : DELEPLANQUE Hugues Gérant associé indéfiniment responsable : DUSART Marc Gérant associé indéfiniment responsable : DELATTRE Damien

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2000

Questions fréquentes sur FOCH NOT

Quel est le numéro SIREN de FOCH NOT ?

Le numéro SIREN de FOCH NOT est 432 244 242. Le SIRET de son siège social est 432 244 242 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72432244242.

Qui dirige FOCH NOT ?

FOCH NOT est dirigée par MARC DUSART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FOCH NOT ?

Le siège social de FOCH NOT est situé 46 rue de Bourgogne, 59800 Lille.

FOCH NOT est-elle toujours en activité ?

Oui, FOCH NOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOCH NOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOCH NOT.