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FOEILLET PASCAL

Active
Siren388 042 228Entrepreneur individuel94350 VILLIERS-SUR-MARNECréée le 01 avril 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOEILLET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1992, identifié par le SIREN 388 042 228. Elle est domiciliée 17 rue Louis Lenoir residence Isabella - Bat B, 94350 Villiers-sur-Marne. L'entreprise déclare le code NAF 8622C comme activité principale.

Fiche d'identité de FOEILLET PASCAL

Dénomination
FOEILLET PASCAL
SIREN
388 042 228
SIRET (siège)
388 042 228 00030
N° TVA intracommunautaire
FR14388042228Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 042 228
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622C
Date de création
01 avril 1992
Siège social
17 RUE LOUIS LENOIR RESIDENCE ISABELLA - BAT B, 94350, VILLIERS-SUR-MARNE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FOEILLET PASCAL

Autres activités des médecins spécialistes

Finances de FOEILLET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOEILLET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOEILLET PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 94350 VILLIERS-SUR-MARNESiègeActif

    388 042 228 00030 · ouvert le 05 octobre 2014 · NAF 8622C

  • 77300 FONTAINEBLEAUFermé

    388 042 228 00014 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 8622C

  • 94350 VILLIERS-SUR-MARNEFermé

    388 042 228 00022 · ouvert le 30 octobre 2013 · NAF 8622C

Documents juridiques de FOEILLET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOEILLET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOEILLET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOEILLET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOEILLET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOEILLET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOEILLET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1992

Questions fréquentes sur FOEILLET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FOEILLET PASCAL ?

Le numéro SIREN de FOEILLET PASCAL est 388 042 228. Le SIRET de son siège social est 388 042 228 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14388042228.

Où se situe le siège social de FOEILLET PASCAL ?

Le siège social de FOEILLET PASCAL est situé 17 rue Louis Lenoir residence Isabella - Bat B, 94350 Villiers-sur-Marne.

FOEILLET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOEILLET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOEILLET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOEILLET PASCAL.

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