FOESSEL BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOESSEL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 octobre 1998 sous le numéro SIREN 326 359 239. Elle est domiciliée Pointe Faula, 97280 Le Vauclin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524Z.
Fiche d'identité de FOESSEL BERNARD
INSEE- Dénomination
- FOESSEL BERNARD
- SIREN
- 326 359 239
- SIRET (siège)
- 326 359 239 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR81326359239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 359 239
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 524Z
- Date de création
- 27 octobre 1998
- Siège social
- POINTE FAULA, 97280, LE VAUCLIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOESSEL BERNARD
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de FOESSEL BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOESSEL BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FOESSEL BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 97280 LE VAUCLINSiègeFermé
326 359 239 00026 · ouvert le 27 octobre 1998 · NAF 524Z
Documents juridiques de FOESSEL BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOESSEL BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOESSEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOESSEL BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOESSEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOESSEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOESSEL BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 octobre 1998
Questions fréquentes sur FOESSEL BERNARD
Quel est le numéro SIREN de FOESSEL BERNARD ?
Le numéro SIREN de FOESSEL BERNARD est 326 359 239. Le SIRET de son siège social est 326 359 239 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81326359239.
Où se situe le siège social de FOESSEL BERNARD ?
Le siège social de FOESSEL BERNARD est situé Pointe Faula, 97280 Le Vauclin.
FOESSEL BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, FOESSEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOESSEL BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOESSEL BERNARD.
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