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FOESSEL DAVID

Active
Siren813 381 795Entrepreneur individuel01300 BELLEYCréée le 01 septembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOESSEL DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2015, identifié par le SIREN 813 381 795. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 Che de sur Chene, 01300 Belley. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.

Fiche d'identité de FOESSEL DAVID

Dénomination
FOESSEL DAVID
SIREN
813 381 795
SIRET (siège)
813 381 795 00018
N° TVA intracommunautaire
FR11813381795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 381 795
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
01 septembre 2015
Siège social
31 CHE DE SUR CHENE, 01300, BELLEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOESSEL DAVID

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de FOESSEL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOESSEL DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOESSEL DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01300 BELLEYSiègeActif

    813 381 795 00018 · ouvert le 01 septembre 2015 · NAF 9329Z

Documents juridiques de FOESSEL DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOESSEL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOESSEL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOESSEL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOESSEL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOESSEL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOESSEL DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2015

Questions fréquentes sur FOESSEL DAVID

Quel est le numéro SIREN de FOESSEL DAVID ?

Le numéro SIREN de FOESSEL DAVID est 813 381 795. Le SIRET de son siège social est 813 381 795 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11813381795.

Où se situe le siège social de FOESSEL DAVID ?

Le siège social de FOESSEL DAVID est situé 31 Che de sur Chene, 01300 Belley.

FOESSEL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, FOESSEL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOESSEL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOESSEL DAVID.

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