FOGACCI FOGACCI ARCHITECTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
FOGACCI FOGACCI ARCHITECTES est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 septembre 2007, identifiée par le SIREN 499 831 667. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 av Dreo, 83170 Brignoles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. Elle est dirigée par THOMAS FOGACCI, président de sas.
Fiche d'identité de FOGACCI FOGACCI ARCHITECTES
INSEE- Dénomination
- FOGACCI FOGACCI ARCHITECTES
- SIREN
- 499 831 667
- SIRET (siège)
- 499 831 667 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR46499831667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 831 667
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 13 septembre 2007
- Siège social
- 30 AV DREO, 83170, BRIGNOLES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de FOGACCI FOGACCI ARCHITECTES
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de FOGACCI FOGACCI ARCHITECTES
Architecte
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de FOGACCI FOGACCI ARCHITECTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOGACCI FOGACCI ARCHITECTES
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis octobre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 octobre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de FOGACCI FOGACCI ARCHITECTES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 83170 BRIGNOLESSiègeActif
499 831 667 00039 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 7111Z
- 83170 BRIGNOLESFermé
499 831 667 00013 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 7111Z
- 83170 BRIGNOLESFermé
499 831 667 00021 · ouvert le 01 mai 2009 · NAF 7111Z
Documents juridiques de FOGACCI FOGACCI ARCHITECTES
INPIComptes annuels de FOGACCI FOGACCI ARCHITECTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOGACCI FOGACCI ARCHITECTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOGACCI FOGACCI ARCHITECTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOGACCI FOGACCI ARCHITECTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent FOGACCI FOGACCI ARCHITECTES. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 13 décembre 2024 · N° 22/11616
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 02 octobre 2024 · N° 24/05733
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FOGACCI FOGACCI ARCHITECTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOGACCI FOGACCI ARCHITECTES
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Président : FOGACCI Thomas, Laurent, Bernard
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIGNOLES
- création
Date d'effet : 13 septembre 2007
Questions fréquentes sur FOGACCI FOGACCI ARCHITECTES
Quel est le numéro SIREN de FOGACCI FOGACCI ARCHITECTES ?
Le numéro SIREN de FOGACCI FOGACCI ARCHITECTES est 499 831 667. Le SIRET de son siège social est 499 831 667 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46499831667.
Qui dirige FOGACCI FOGACCI ARCHITECTES ?
FOGACCI FOGACCI ARCHITECTES est dirigée par THOMAS FOGACCI, président de sas.
Où se situe le siège social de FOGACCI FOGACCI ARCHITECTES ?
Le siège social de FOGACCI FOGACCI ARCHITECTES est situé 30 av Dreo, 83170 Brignoles.
FOGACCI FOGACCI ARCHITECTES est-elle toujours en activité ?
Oui, FOGACCI FOGACCI ARCHITECTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOGACCI FOGACCI ARCHITECTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOGACCI FOGACCI ARCHITECTES.
Entreprises similaires
Même activité à Brignoles