FOGGETTI DOMINIQUE
Active7111Z · Activités d'architecture
FOGGETTI DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1999 sous le numéro SIREN 424 472 249. Elle est domiciliée 1460 Rte des Lavoirs Marcherieu, 01300 Parves et Nattages. FOGGETTI DOMINIQUE relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de FOGGETTI DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- FOGGETTI DOMINIQUE
- SIREN
- 424 472 249
- SIRET (siège)
- 424 472 249 00061
- N° TVA intracommunautaire
- FR80424472249Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 472 249
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 octobre 1999
- Siège social
- 1460 RTE DES LAVOIRS MARCHERIEU, 01300, PARVES ET NATTAGES
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Objet social de FOGGETTI DOMINIQUE
Activités d'architecture
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Établissements de FOGGETTI DOMINIQUE
INSEE6 établissements, dont 2 en activité.
- 01300 PARVES ET NATTAGESSiègeActif
424 472 249 00061 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 7111Z
- 38580 ALLEVARDActif
424 472 249 00046 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 6820A
- 38570 LE CHEYLASFermé
424 472 249 00012 · ouvert le 01 octobre 1999 · NAF 7111Z
- 38570 LE CHEYLASFermé
424 472 249 00020 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 7111Z
- 38570 LE CHEYLASFermé
424 472 249 00038 · ouvert le 19 octobre 2017 · NAF 7111Z
- 01300 BRENSFermé
424 472 249 00053 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 7111Z
Conformité de FOGGETTI DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOGGETTI DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOGGETTI DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOGGETTI DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1999
Questions fréquentes sur FOGGETTI DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de FOGGETTI DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de FOGGETTI DOMINIQUE est 424 472 249. Le SIRET de son siège social est 424 472 249 00061. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80424472249.
Où se situe le siège social de FOGGETTI DOMINIQUE ?
Le siège social de FOGGETTI DOMINIQUE est situé 1460 Rte des Lavoirs Marcherieu, 01300 Parves et Nattages.
FOGGETTI DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOGGETTI DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOGGETTI DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOGGETTI DOMINIQUE.
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