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FOGLER JEAN

Active
Siren404 830 739Entrepreneur individuel11320 SAINT-PAULETCréée le 15 avril 1996

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

FOGLER JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 avril 1996 sous le numéro SIREN 404 830 739. Son siège social est situé Lieu Dit en Gasc, 11320 Saint-Paulet. FOGLER JEAN relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de FOGLER JEAN

Dénomination
FOGLER JEAN
SIREN
404 830 739
SIRET (siège)
404 830 739 00037
N° TVA intracommunautaire
FR43404830739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 830 739
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
15 avril 1996
Siège social
LIEU DIT EN GASC, 11320, SAINT-PAULET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOGLER JEAN

Activités d'architecture

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Établissements de FOGLER JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11320 SAINT-PAULETSiègeActif

    404 830 739 00037 · ouvert le 15 février 2007 · NAF 7111Z

  • 59800 LILLEFermé

    404 830 739 00011 · ouvert le 15 avril 1996 · NAF 524W

Conformité de FOGLER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOGLER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOGLER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOGLER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 1996

Questions fréquentes sur FOGLER JEAN

Quel est le numéro SIREN de FOGLER JEAN ?

Le numéro SIREN de FOGLER JEAN est 404 830 739. Le SIRET de son siège social est 404 830 739 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43404830739.

Où se situe le siège social de FOGLER JEAN ?

Le siège social de FOGLER JEAN est situé Lieu Dit en Gasc, 11320 Saint-Paulet.

FOGLER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOGLER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOGLER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOGLER JEAN.

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