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FOILLARD DANIEL

Active
Siren380 410 555Entrepreneur individuel69840 JULIENASCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 380 410 555, FOILLARD DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Elle est domiciliée Ld les Blondels, 69840 Julienas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.

Fiche d'identité de FOILLARD DANIEL

Dénomination
FOILLARD DANIEL
SIREN
380 410 555
SIRET (siège)
380 410 555 00011
N° TVA intracommunautaire
FR02380410555Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 410 555
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LD LES BLONDELS, 69840, JULIENAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOILLARD DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FOILLARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOILLARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOILLARD DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69840 JULIENASSiègeFermé

    380 410 555 00011 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 011G

Documents juridiques de FOILLARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOILLARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOILLARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOILLARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOILLARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOILLARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOILLARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur FOILLARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FOILLARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de FOILLARD DANIEL est 380 410 555. Le SIRET de son siège social est 380 410 555 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02380410555.

Où se situe le siège social de FOILLARD DANIEL ?

Le siège social de FOILLARD DANIEL est situé Ld les Blondels, 69840 Julienas.

FOILLARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOILLARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOILLARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOILLARD DANIEL.

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