FOINARD PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOINARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 mars 2021 sous le numéro SIREN 830 848 032. Elle est domiciliée 1 T rue Chateau Gaillard, 79240 Moncoutant-sur-Sevre. Son activité principale relève du code NAF 2611Z.
Fiche d'identité de FOINARD PASCAL
INSEE- Dénomination
- FOINARD PASCAL
- SIREN
- 830 848 032
- SIRET (siège)
- 830 848 032 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR01830848032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 848 032
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2611Z
- Date de création
- 23 mars 2021
- Siège social
- 1 T RUE CHATEAU GAILLARD, 79240, MONCOUTANT-SUR-SEVRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FOINARD PASCAL
FABRICATION DE RESISTANCES POUR CIGARETTE ELECTRONIQUE
Finances de FOINARD PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOINARD PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FOINARD PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 79240 MONCOUTANT-SUR-SEVRESiègeActif
830 848 032 00025 · ouvert le 24 février 2021 · NAF 2611Z
- 93190 LIVRY-GARGANFermé
830 848 032 00017 · ouvert le 01 août 2017 · NAF 2611Z
Documents juridiques de FOINARD PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOINARD PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOINARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOINARD PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOINARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOINARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOINARD PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 mars 2021
Questions fréquentes sur FOINARD PASCAL
Quel est le numéro SIREN de FOINARD PASCAL ?
Le numéro SIREN de FOINARD PASCAL est 830 848 032. Le SIRET de son siège social est 830 848 032 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01830848032.
Où se situe le siège social de FOINARD PASCAL ?
Le siège social de FOINARD PASCAL est situé 1 T rue Chateau Gaillard, 79240 Moncoutant-sur-Sevre.
FOINARD PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, FOINARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOINARD PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOINARD PASCAL.
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