FOIS MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 328 853 197, FOIS MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 1984. Son siège social est situé Au Gre de Sallenave, 40390 Sainte-Marie-de-Gosse. Son activité principale relève du code NAF 4332B.
Fiche d'identité de FOIS MICHEL
INSEE- Dénomination
- FOIS MICHEL
- SIREN
- 328 853 197
- SIRET (siège)
- 328 853 197 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR54328853197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 853 197
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4332B
- Date de création
- 02 janvier 1984
- Siège social
- AU GRE DE SALLENAVE, 40390, SAINTE-MARIE-DE-GOSSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOIS MICHEL
CHARPENTE EN BOIS POSE ET FABR ICATION
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Finances de FOIS MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOIS MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de FOIS MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40390 SAINTE-MARIE-DE-GOSSESiègeActif
328 853 197 00023 · ouvert le 02 janvier 1984 · NAF 4332B
Documents juridiques de FOIS MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOIS MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOIS MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOIS MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOIS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOIS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOIS MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 1984
Questions fréquentes sur FOIS MICHEL
Quel est le numéro SIREN de FOIS MICHEL ?
Le numéro SIREN de FOIS MICHEL est 328 853 197. Le SIRET de son siège social est 328 853 197 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54328853197.
Où se situe le siège social de FOIS MICHEL ?
Le siège social de FOIS MICHEL est situé Au Gre de Sallenave, 40390 Sainte-Marie-de-Gosse.
FOIS MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FOIS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOIS MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOIS MICHEL.
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