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FOISELLE ANDRE

Active
Siren431 001 221Entrepreneur individuel17460 RIOUXCréée le 01 janvier 1968
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOISELLE ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1968 sous le numéro SIREN 431 001 221. Elle est domiciliée Chez Raynaud, 17460 Rioux. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de FOISELLE ANDRE

Dénomination
FOISELLE ANDRE
SIREN
431 001 221
SIRET (siège)
431 001 221 00016
N° TVA intracommunautaire
FR77431001221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 001 221
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1968
Siège social
CHEZ RAYNAUD, 17460, RIOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOISELLE ANDRE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FOISELLE ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOISELLE ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOISELLE ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17460 RIOUXSiègeActif

    431 001 221 00016 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0111Z

Documents juridiques de FOISELLE ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOISELLE ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOISELLE ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOISELLE ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISELLE ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOISELLE ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOISELLE ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1968

Questions fréquentes sur FOISELLE ANDRE

Quel est le numéro SIREN de FOISELLE ANDRE ?

Le numéro SIREN de FOISELLE ANDRE est 431 001 221. Le SIRET de son siège social est 431 001 221 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77431001221.

Où se situe le siège social de FOISELLE ANDRE ?

Le siège social de FOISELLE ANDRE est situé Chez Raynaud, 17460 Rioux.

FOISELLE ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOISELLE ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOISELLE ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISELLE ANDRE.

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