FOISELLE HUBERT
Active0121Z · Culture de la vigne
FOISELLE HUBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 février 1990 sous le numéro SIREN 829 923 424. Le siège social de l'entreprise se trouve Pierre Herisson, 51160 Hautvillers. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de FOISELLE HUBERT
INSEE- Dénomination
- FOISELLE HUBERT
- SIREN
- 829 923 424
- SIRET (siège)
- 829 923 424 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR86829923424Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 829 923 424
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 25 février 1990
- Siège social
- PIERRE HERISSON, 51160, HAUTVILLERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOISELLE HUBERT
Culture de la vigne
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Établissements de FOISELLE HUBERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51160 HAUTVILLERSSiègeActif
829 923 424 00016 · ouvert le 25 février 1990 · NAF 0121Z
Conformité de FOISELLE HUBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISELLE HUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOISELLE HUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOISELLE HUBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 février 1990
Questions fréquentes sur FOISELLE HUBERT
Quel est le numéro SIREN de FOISELLE HUBERT ?
Le numéro SIREN de FOISELLE HUBERT est 829 923 424. Le SIRET de son siège social est 829 923 424 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86829923424.
Où se situe le siège social de FOISELLE HUBERT ?
Le siège social de FOISELLE HUBERT est situé Pierre Herisson, 51160 Hautvillers.
FOISELLE HUBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, FOISELLE HUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOISELLE HUBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISELLE HUBERT.
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