FOISNET YVES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 408 555 324, FOISNET YVES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Son siège social est situé Les Rotis, 53190 Fougerolles-du-Plessis. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de FOISNET YVES
INSEE- Dénomination
- FOISNET YVES
- SIREN
- 408 555 324
- SIRET (siège)
- 408 555 324 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR77408555324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 555 324
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- LES ROTIS, 53190, FOUGEROLLES-DU-PLESSIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOISNET YVES
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de FOISNET YVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 53190 FOUGEROLLES-DU-PLESSISSiègeActif
408 555 324 00016 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 6820B
Conformité de FOISNET YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISNET YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOISNET YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOISNET YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur FOISNET YVES
Quel est le numéro SIREN de FOISNET YVES ?
Le numéro SIREN de FOISNET YVES est 408 555 324. Le SIRET de son siège social est 408 555 324 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77408555324.
Où se situe le siège social de FOISNET YVES ?
Le siège social de FOISNET YVES est situé Les Rotis, 53190 Fougerolles-du-Plessis.
FOISNET YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, FOISNET YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOISNET YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISNET YVES.
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