CheckersProcédures

FOISOTTE PASCAL

Active
Siren849 660 808Entrepreneur individuel91340 OLLAINVILLECréée le 11 mars 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOISOTTE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mars 2019, identifié par le SIREN 849 660 808. Elle est domiciliée 30 Che du Bois Robert, 91340 Ollainville. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOISOTTE PASCAL

Dénomination
FOISOTTE PASCAL
SIREN
849 660 808
SIRET (siège)
849 660 808 00015
N° TVA intracommunautaire
FR43849660808Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 849 660 808
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
11 mars 2019
Siège social
30 CHE DU BOIS ROBERT, 91340, OLLAINVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOISOTTE PASCAL

Vente de toutes marchandises non reglementées sur marchés, foires, brocantes et vide greniers, exposition, galeries marchandes. Entretien parcs et jardins, élagage.

Finances de FOISOTTE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOISOTTE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOISOTTE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91340 OLLAINVILLESiègeActif

    849 660 808 00015 · ouvert le 11 mars 2019 · NAF 4789Z

Documents juridiques de FOISOTTE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOISOTTE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOISOTTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOISOTTE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISOTTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOISOTTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOISOTTE PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-03-11

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2019

Questions fréquentes sur FOISOTTE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FOISOTTE PASCAL ?

Le numéro SIREN de FOISOTTE PASCAL est 849 660 808. Le SIRET de son siège social est 849 660 808 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43849660808.

Où se situe le siège social de FOISOTTE PASCAL ?

Le siège social de FOISOTTE PASCAL est situé 30 Che du Bois Robert, 91340 Ollainville.

FOISOTTE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOISOTTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOISOTTE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISOTTE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Toutes les entreprises avec le code NAF 4789Z

Entreprises à Ollainville

Toutes les entreprises à Ollainville