FOISSAC BRUNO
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
FOISSAC BRUNO est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2019 sous le numéro SIREN 850 550 047. Elle est domiciliée 44 av Jean Chaubet, 31500 Toulouse. FOISSAC BRUNO relève du secteur autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de FOISSAC BRUNO
INSEE- Dénomination
- FOISSAC BRUNO
- SIREN
- 850 550 047
- SIRET (siège)
- 850 550 047 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR66850550047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 850 550 047
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 01 mai 2019
- Siège social
- 44 AV JEAN CHAUBET, 31500, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOISSAC BRUNO
Autres services personnels n.c.a.
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Établissements de FOISSAC BRUNO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31500 TOULOUSESiègeActif
850 550 047 00011 · ouvert le 01 mai 2019 · NAF 9609Z
Conformité de FOISSAC BRUNO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSAC BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOISSAC BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOISSAC BRUNO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2019
Questions fréquentes sur FOISSAC BRUNO
Quel est le numéro SIREN de FOISSAC BRUNO ?
Le numéro SIREN de FOISSAC BRUNO est 850 550 047. Le SIRET de son siège social est 850 550 047 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66850550047.
Où se situe le siège social de FOISSAC BRUNO ?
Le siège social de FOISSAC BRUNO est situé 44 av Jean Chaubet, 31500 Toulouse.
FOISSAC BRUNO est-elle toujours en activité ?
Oui, FOISSAC BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOISSAC BRUNO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISSAC BRUNO.
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