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FOISSAC BRUNO

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Siren850 550 047Entrepreneur individuel31500 TOULOUSECréée le 01 mai 2019

9609Z · Autres services personnels n.c.a.

FOISSAC BRUNO est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2019 sous le numéro SIREN 850 550 047. Elle est domiciliée 44 av Jean Chaubet, 31500 Toulouse. FOISSAC BRUNO relève du secteur autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).

Fiche d'identité de FOISSAC BRUNO

Dénomination
FOISSAC BRUNO
SIREN
850 550 047
SIRET (siège)
850 550 047 00011
N° TVA intracommunautaire
FR66850550047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 850 550 047
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z - Autres services personnels n.c.a.
Date de création
01 mai 2019
Siège social
44 AV JEAN CHAUBET, 31500, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOISSAC BRUNO

Autres services personnels n.c.a.

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Établissements de FOISSAC BRUNO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31500 TOULOUSESiègeActif

    850 550 047 00011 · ouvert le 01 mai 2019 · NAF 9609Z

Conformité de FOISSAC BRUNO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSAC BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOISSAC BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOISSAC BRUNO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2019

Questions fréquentes sur FOISSAC BRUNO

Quel est le numéro SIREN de FOISSAC BRUNO ?

Le numéro SIREN de FOISSAC BRUNO est 850 550 047. Le SIRET de son siège social est 850 550 047 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66850550047.

Où se situe le siège social de FOISSAC BRUNO ?

Le siège social de FOISSAC BRUNO est situé 44 av Jean Chaubet, 31500 Toulouse.

FOISSAC BRUNO est-elle toujours en activité ?

Oui, FOISSAC BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOISSAC BRUNO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISSAC BRUNO.