FOISSAC CLAUDE
Active4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
FOISSAC CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 août 2003 sous le numéro SIREN 332 682 921. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Cazelles la Fouillade, 12270 La Fouillade. FOISSAC CLAUDE relève du secteur travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A).
Fiche d'identité de FOISSAC CLAUDE
INSEE- Dénomination
- FOISSAC CLAUDE
- SIREN
- 332 682 921
- SIRET (siège)
- 332 682 921 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR61332682921Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 682 921
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Date de création
- 30 août 2003
- Siège social
- LES CAZELLES LA FOUILLADE, 12270, LA FOUILLADE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FOISSAC CLAUDE
TRAVAUX PUBLICS
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Établissements de FOISSAC CLAUDE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 12270 LA FOUILLADESiègeActif
332 682 921 00025 · ouvert le 06 mai 1985 · NAF 4312A
- 12350 DRULHEFermé
332 682 921 00017 · ouvert le 06 mai 1985 · NAF 602L
Conformité de FOISSAC CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSAC CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOISSAC CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOISSAC CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 août 2003
Questions fréquentes sur FOISSAC CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de FOISSAC CLAUDE ?
Le numéro SIREN de FOISSAC CLAUDE est 332 682 921. Le SIRET de son siège social est 332 682 921 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61332682921.
Où se situe le siège social de FOISSAC CLAUDE ?
Le siège social de FOISSAC CLAUDE est situé Les Cazelles la Fouillade, 12270 La Fouillade.
FOISSAC CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOISSAC CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOISSAC CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISSAC CLAUDE.
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