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FOISSAC DANIEL

Active
Siren401 461 173Entrepreneur individuel07530 AIZACCréée le 01 mai 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOISSAC DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1995 sous le numéro SIREN 401 461 173. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Merchat, 07530 Aizac. Son activité principale relève du code NAF 014A.

Fiche d'identité de FOISSAC DANIEL

Dénomination
FOISSAC DANIEL
SIREN
401 461 173
SIRET (siège)
401 461 173 00015
N° TVA intracommunautaire
FR06401461173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 461 173
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
014A
Date de création
01 mai 1995
Siège social
LD LE MERCHAT, 07530, AIZAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOISSAC DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FOISSAC DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOISSAC DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOISSAC DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 07530 AIZACSiègeFermé

    401 461 173 00015 · ouvert le 01 mai 1995 · NAF 014A

Documents juridiques de FOISSAC DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOISSAC DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOISSAC DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOISSAC DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSAC DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOISSAC DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOISSAC DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1995

Questions fréquentes sur FOISSAC DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FOISSAC DANIEL ?

Le numéro SIREN de FOISSAC DANIEL est 401 461 173. Le SIRET de son siège social est 401 461 173 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06401461173.

Où se situe le siège social de FOISSAC DANIEL ?

Le siège social de FOISSAC DANIEL est situé Ld le Merchat, 07530 Aizac.

FOISSAC DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOISSAC DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOISSAC DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISSAC DANIEL.

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