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FOISSAC DAVID

Active
Siren845 233 451Entrepreneur individuel12290 TREMOUILLESCréée le 01 janvier 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 845 233 451, FOISSAC DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2019. Son siège social est situé Le Bastie, 12290 Tremouilles. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de FOISSAC DAVID

Dénomination
FOISSAC DAVID
SIREN
845 233 451
SIRET (siège)
845 233 451 00010
N° TVA intracommunautaire
FR85845233451Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 845 233 451
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 2019
Siège social
LE BASTIE, 12290, TREMOUILLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOISSAC DAVID

ELEVAGE D'AUTRES BOVINS ET DE BUFFLES,

Finances de FOISSAC DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOISSAC DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOISSAC DAVID

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 12290 TREMOUILLESSiègeActif

    845 233 451 00010 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 0142Z

  • 12120 COMPS-LA-GRAND-VILLEActif

    845 233 451 00028 · ouvert le 15 janvier 2019 · NAF 0161Z

Documents juridiques de FOISSAC DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOISSAC DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOISSAC DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOISSAC DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSAC DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOISSAC DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOISSAC DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-04-08 · Début d'activité : 2019-01-15

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2019

Questions fréquentes sur FOISSAC DAVID

Quel est le numéro SIREN de FOISSAC DAVID ?

Le numéro SIREN de FOISSAC DAVID est 845 233 451. Le SIRET de son siège social est 845 233 451 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85845233451.

Où se situe le siège social de FOISSAC DAVID ?

Le siège social de FOISSAC DAVID est situé Le Bastie, 12290 Tremouilles.

FOISSAC DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, FOISSAC DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOISSAC DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISSAC DAVID.

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