FOISSAC JEAN
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 391 245 503, FOISSAC JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Son siège social est situé Vayres, 46700 Floressas. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de FOISSAC JEAN
INSEE- Dénomination
- FOISSAC JEAN
- SIREN
- 391 245 503
- SIRET (siège)
- 391 245 503 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR49391245503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 245 503
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- VAYRES, 46700, FLORESSAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOISSAC JEAN
Culture de la vigne
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Établissements de FOISSAC JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46700 FLORESSASSiègeActif
391 245 503 00019 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0121Z
Conformité de FOISSAC JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSAC JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOISSAC JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOISSAC JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur FOISSAC JEAN
Quel est le numéro SIREN de FOISSAC JEAN ?
Le numéro SIREN de FOISSAC JEAN est 391 245 503. Le SIRET de son siège social est 391 245 503 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49391245503.
Où se situe le siège social de FOISSAC JEAN ?
Le siège social de FOISSAC JEAN est situé Vayres, 46700 Floressas.
FOISSAC JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, FOISSAC JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOISSAC JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISSAC JEAN.
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