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FOISSAC JEAN

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Siren391 245 503Entrepreneur individuel46700 FLORESSASCréée le 01 janvier 1993

0121Z · Culture de la vigne

Enregistré sous le numéro SIREN 391 245 503, FOISSAC JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Son siège social est situé Vayres, 46700 Floressas. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de FOISSAC JEAN

Dénomination
FOISSAC JEAN
SIREN
391 245 503
SIRET (siège)
391 245 503 00019
N° TVA intracommunautaire
FR49391245503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 245 503
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
VAYRES, 46700, FLORESSAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOISSAC JEAN

Culture de la vigne

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Établissements de FOISSAC JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46700 FLORESSASSiègeActif

    391 245 503 00019 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0121Z

Conformité de FOISSAC JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSAC JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOISSAC JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOISSAC JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur FOISSAC JEAN

Quel est le numéro SIREN de FOISSAC JEAN ?

Le numéro SIREN de FOISSAC JEAN est 391 245 503. Le SIRET de son siège social est 391 245 503 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49391245503.

Où se situe le siège social de FOISSAC JEAN ?

Le siège social de FOISSAC JEAN est situé Vayres, 46700 Floressas.

FOISSAC JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOISSAC JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOISSAC JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISSAC JEAN.