FOISSAC JEAN
ActiveFOISSAC JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2001, identifié par le SIREN 439 591 017. Elle est domiciliée 7 rue Soubies, 65200 Bagneres-de-Bigorre. Son activité principale relève du code NAF 702A.
Fiche d'identité de FOISSAC JEAN
INSEE- Dénomination
- FOISSAC JEAN
- SIREN
- 439 591 017
- SIRET (siège)
- 439 591 017 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR57439591017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 591 017
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 01 mars 2001
- Siège social
- 7 RUE SOUBIES, 65200, BAGNERES-DE-BIGORRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOISSAC JEAN
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Établissements de FOISSAC JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 65200 BAGNERES-DE-BIGORRESiègeFermé
439 591 017 00017 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 702A
Conformité de FOISSAC JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSAC JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOISSAC JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOISSAC JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2001
Questions fréquentes sur FOISSAC JEAN
Quel est le numéro SIREN de FOISSAC JEAN ?
Le numéro SIREN de FOISSAC JEAN est 439 591 017. Le SIRET de son siège social est 439 591 017 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57439591017.
Où se situe le siège social de FOISSAC JEAN ?
Le siège social de FOISSAC JEAN est situé 7 rue Soubies, 65200 Bagneres-de-Bigorre.
FOISSAC JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, FOISSAC JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOISSAC JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISSAC JEAN.
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