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FOISSAC PASCAL

Active
Siren485 248 348Entrepreneur individuel68130 ASPACHCréée le 03 novembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 485 248 348, FOISSAC PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 3 novembre 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue des Vosges, 68130 Aspach. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOISSAC PASCAL

Dénomination
FOISSAC PASCAL
SIREN
485 248 348
SIRET (siège)
485 248 348 00016
N° TVA intracommunautaire
FR96485248348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 485 248 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
03 novembre 2005
Siège social
4 RUE DES VOSGES, 68130, ASPACH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOISSAC PASCAL

Élevage d'autres animaux

Finances de FOISSAC PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOISSAC PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOISSAC PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68130 ASPACHSiègeActif

    485 248 348 00016 · ouvert le 03 novembre 2005 · NAF 0149Z

Documents juridiques de FOISSAC PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOISSAC PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOISSAC PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOISSAC PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSAC PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOISSAC PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOISSAC PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 2005

Questions fréquentes sur FOISSAC PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FOISSAC PASCAL ?

Le numéro SIREN de FOISSAC PASCAL est 485 248 348. Le SIRET de son siège social est 485 248 348 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96485248348.

Où se situe le siège social de FOISSAC PASCAL ?

Le siège social de FOISSAC PASCAL est situé 4 rue des Vosges, 68130 Aspach.

FOISSAC PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOISSAC PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOISSAC PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISSAC PASCAL.

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