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FOISSAC ROBERT

Active
Siren417 695 004Entrepreneur individuel82230 LA SALVETAT BELMONTETCréée le 01 juillet 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOISSAC ROBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1997, identifié par le SIREN 417 695 004. Elle est domiciliée Sistou, 82230 La Salvetat Belmontet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de FOISSAC ROBERT

Dénomination
FOISSAC ROBERT
SIREN
417 695 004
SIRET (siège)
417 695 004 00016
N° TVA intracommunautaire
FR30417695004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 695 004
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 juillet 1997
Siège social
SISTOU, 82230, LA SALVETAT BELMONTET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOISSAC ROBERT

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de FOISSAC ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOISSAC ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOISSAC ROBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82230 LA SALVETAT BELMONTETSiègeActif

    417 695 004 00016 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 0142Z

Documents juridiques de FOISSAC ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOISSAC ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOISSAC ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOISSAC ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSAC ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOISSAC ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOISSAC ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1997

Questions fréquentes sur FOISSAC ROBERT

Quel est le numéro SIREN de FOISSAC ROBERT ?

Le numéro SIREN de FOISSAC ROBERT est 417 695 004. Le SIRET de son siège social est 417 695 004 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30417695004.

Où se situe le siège social de FOISSAC ROBERT ?

Le siège social de FOISSAC ROBERT est situé Sistou, 82230 La Salvetat Belmontet.

FOISSAC ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, FOISSAC ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOISSAC ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISSAC ROBERT.

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