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FOISSAC SIMONE

Active
Siren414 416 701Entrepreneur individuel12300 DECAZEVILLECréée le 24 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOISSAC SIMONE est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 octobre 1996 sous le numéro SIREN 414 416 701. Son siège social est situé 53 rue Cayrade, 12300 Decazeville. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.

Fiche d'identité de FOISSAC SIMONE

Dénomination
FOISSAC SIMONE
SIREN
414 416 701
SIRET (siège)
414 416 701 00012
N° TVA intracommunautaire
FR48414416701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 416 701
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
24 octobre 1996
Siège social
53 RUE CAYRADE, 12300, DECAZEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOISSAC SIMONE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FOISSAC SIMONE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOISSAC SIMONE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOISSAC SIMONE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 12300 DECAZEVILLESiègeFermé

    414 416 701 00012 · ouvert le 24 octobre 1996 · NAF 702C

Documents juridiques de FOISSAC SIMONE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOISSAC SIMONE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOISSAC SIMONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOISSAC SIMONE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSAC SIMONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOISSAC SIMONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOISSAC SIMONE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 1996

Questions fréquentes sur FOISSAC SIMONE

Quel est le numéro SIREN de FOISSAC SIMONE ?

Le numéro SIREN de FOISSAC SIMONE est 414 416 701. Le SIRET de son siège social est 414 416 701 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48414416701.

Où se situe le siège social de FOISSAC SIMONE ?

Le siège social de FOISSAC SIMONE est situé 53 rue Cayrade, 12300 Decazeville.

FOISSAC SIMONE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOISSAC SIMONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOISSAC SIMONE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISSAC SIMONE.

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