FOISSAC STEPHANE

Active

Siren795 313 436Entrepreneur individuel19600 CHARTRIER-FERRIERECréée le 01 janvier 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 795 313 436, FOISSAC STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2013. Elle est domiciliée La Magaudie, 19600 Chartrier-Ferriere. L'entreprise déclare le code NAF 0230Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOISSAC STEPHANE

INSEE

Dénomination: FOISSAC STEPHANE
SIREN: 795 313 436
SIRET (siège): 795 313 436 00011
N° TVA intracommunautaire: FR86795313436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 795 313 436
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0230Z
Date de création: 01 janvier 2013
Siège social: LA MAGAUDIE, 19600, CHARTRIER-FERRIERE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FOISSAC STEPHANE

Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage

Finances de FOISSAC STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOISSAC STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOISSAC STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

19600 CHARTRIER-FERRIERESiègeActif
795 313 436 00011 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0230Z

Documents juridiques de FOISSAC STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOISSAC STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOISSAC STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOISSAC STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSAC STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOISSAC STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOISSAC STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur FOISSAC STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de FOISSAC STEPHANE ?

Le numéro SIREN de FOISSAC STEPHANE est 795 313 436. Le SIRET de son siège social est 795 313 436 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86795313436.

Où se situe le siège social de FOISSAC STEPHANE ?

Le siège social de FOISSAC STEPHANE est situé La Magaudie, 19600 Chartrier-Ferriere.