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FOISSET GERARD

Active
Siren813 397 239Entrepreneur individuel67350 VAL-DE-MODERCréée le 01 septembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 813 397 239, FOISSET GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2015. Elle est domiciliée 9 rue du Sable, 67350 Val-de-Moder. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de FOISSET GERARD

Dénomination
FOISSET GERARD
SIREN
813 397 239
SIRET (siège)
813 397 239 00019
N° TVA intracommunautaire
FR74813397239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 397 239
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 septembre 2015
Siège social
9 RUE DU SABLE, 67350, VAL-DE-MODER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOISSET GERARD

Élevage d'autres animaux

Finances de FOISSET GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOISSET GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOISSET GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67350 VAL-DE-MODERSiègeActif

    813 397 239 00019 · ouvert le 01 septembre 2015 · NAF 0149Z

Documents juridiques de FOISSET GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOISSET GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOISSET GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOISSET GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSET GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOISSET GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOISSET GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2015

Questions fréquentes sur FOISSET GERARD

Quel est le numéro SIREN de FOISSET GERARD ?

Le numéro SIREN de FOISSET GERARD est 813 397 239. Le SIRET de son siège social est 813 397 239 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74813397239.

Où se situe le siège social de FOISSET GERARD ?

Le siège social de FOISSET GERARD est situé 9 rue du Sable, 67350 Val-de-Moder.

FOISSET GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FOISSET GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOISSET GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISSET GERARD.

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