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FOISSET HENRI

Active
Siren448 803 577Entrepreneur individuel54400 COSNES-ET-ROMAINCréée le 02 juillet 2003

4799A · Vente à domicile

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 448 803 577, FOISSET HENRI est un entrepreneur individuel créé le 2 juillet 2003. Son siège social est situé 16 rue d'Auvergne, 54400 Cosnes-et-Romain. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de FOISSET HENRI

Dénomination
FOISSET HENRI
SIREN
448 803 577
SIRET (siège)
448 803 577 00049
N° TVA intracommunautaire
FR12448803577Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 803 577
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
02 juillet 2003
Siège social
16 RUE D'AUVERGNE, 54400, COSNES-ET-ROMAIN
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de FOISSET HENRI

Vente à domicile

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Établissements de FOISSET HENRI

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 54400 COSNES-ET-ROMAINSiègeActif

    448 803 577 00049 · ouvert le 03 septembre 2015 · NAF 4799A

  • 54430 REHONFermé

    448 803 577 00015 · ouvert le 02 juillet 2003 · NAF 522G

  • 54430 REHONFermé

    448 803 577 00023 · ouvert le 26 juin 2006 · NAF 526E

  • 54720 LEXYFermé

    448 803 577 00031 · ouvert le 05 juillet 2012 · NAF 5610C

Documents juridiques de FOISSET HENRI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2012

  • Acte

Conformité de FOISSET HENRI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSET HENRI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOISSET HENRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOISSET HENRI

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-07-10 · Début d'activité : 2012-07-05

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2003

Questions fréquentes sur FOISSET HENRI

Quel est le numéro SIREN de FOISSET HENRI ?

Le numéro SIREN de FOISSET HENRI est 448 803 577. Le SIRET de son siège social est 448 803 577 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12448803577.

Où se situe le siège social de FOISSET HENRI ?

Le siège social de FOISSET HENRI est situé 16 rue d'Auvergne, 54400 Cosnes-et-Romain.

FOISSET HENRI est-elle toujours en activité ?

Oui, FOISSET HENRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOISSET HENRI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISSET HENRI.