CheckersProcédures

FOISSEY ANDRE

Active
Siren421 551 201Entrepreneur individuel52150 SOMMERECOURTCréée le 01 octobre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 421 551 201, FOISSEY ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1998. Son siège social est situé à Sommerecourt (52150). L'entreprise déclare le code NAF 702B comme activité principale.

Fiche d'identité de FOISSEY ANDRE

Dénomination
FOISSEY ANDRE
SIREN
421 551 201
SIRET (siège)
421 551 201 00013
N° TVA intracommunautaire
FR13421551201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 551 201
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702B
Date de création
01 octobre 1998
Siège social
52150, SOMMERECOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOISSEY ANDRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FOISSEY ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOISSEY ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOISSEY ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 52150 SOMMERECOURTSiègeFermé

    421 551 201 00013 · ouvert le 01 octobre 1998 · NAF 702B

Documents juridiques de FOISSEY ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOISSEY ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOISSEY ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOISSEY ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSEY ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOISSEY ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOISSEY ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1998

Questions fréquentes sur FOISSEY ANDRE

Quel est le numéro SIREN de FOISSEY ANDRE ?

Le numéro SIREN de FOISSEY ANDRE est 421 551 201. Le SIRET de son siège social est 421 551 201 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13421551201.

Où se situe le siège social de FOISSEY ANDRE ?

Le siège social de FOISSEY ANDRE est situé 52150 Sommerecourt.

FOISSEY ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOISSEY ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOISSEY ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISSEY ANDRE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Sommerecourt

Toutes les entreprises à Sommerecourt