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FOISSEY CELINE

Active
Siren984 118 307Entrepreneur individuel91420 MorangisCréée le 01 février 2024

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 984 118 307, FOISSEY CELINE est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2024. Son siège social est situé 22 av de Bir Hakeim, 91420 Morangis. Son activité principale est fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires (code NAF 3213Z).

Fiche d'identité de FOISSEY CELINE

Dénomination
FOISSEY CELINE
SIREN
984 118 307
SIRET (siège)
984 118 307 00011
N° TVA intracommunautaire
FR77984118307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 118 307
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
01 février 2024
Siège social
22 AV DE BIR HAKEIM, 91420, Morangis
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOISSEY CELINE

Fabrication de bijoux fantaisie

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Établissements de FOISSEY CELINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91420 MorangisSiègeActif

    984 118 307 00011 · ouvert le 29 janvier 2024 · NAF 3213Z

Documents juridiques de FOISSEY CELINE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 janvier 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 30 janvier 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de FOISSEY CELINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSEY CELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOISSEY CELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOISSEY CELINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2024

Questions fréquentes sur FOISSEY CELINE

Quel est le numéro SIREN de FOISSEY CELINE ?

Le numéro SIREN de FOISSEY CELINE est 984 118 307. Le SIRET de son siège social est 984 118 307 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77984118307.

Où se situe le siège social de FOISSEY CELINE ?

Le siège social de FOISSEY CELINE est situé 22 av de Bir Hakeim, 91420 Morangis.

FOISSEY CELINE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOISSEY CELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOISSEY CELINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISSEY CELINE.

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