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FOISSEY DANIEL

Active
Siren385 160 916Entrepreneur individuel52140 VAL DE MEUSECréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOISSEY DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 385 160 916. Le siège social de l'entreprise se trouve Ravennefontaines, 52140 Val de Meuse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de FOISSEY DANIEL

Dénomination
FOISSEY DANIEL
SIREN
385 160 916
SIRET (siège)
385 160 916 00016
N° TVA intracommunautaire
FR39385160916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 160 916
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
RAVENNEFONTAINES, 52140, VAL DE MEUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOISSEY DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de FOISSEY DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOISSEY DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOISSEY DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 52140 VAL DE MEUSESiègeActif

    385 160 916 00016 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de FOISSEY DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOISSEY DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOISSEY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOISSEY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSEY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOISSEY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOISSEY DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur FOISSEY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FOISSEY DANIEL ?

Le numéro SIREN de FOISSEY DANIEL est 385 160 916. Le SIRET de son siège social est 385 160 916 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39385160916.

Où se situe le siège social de FOISSEY DANIEL ?

Le siège social de FOISSEY DANIEL est situé Ravennefontaines, 52140 Val de Meuse.

FOISSEY DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOISSEY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOISSEY DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISSEY DANIEL.

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