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FOISSOTTE DAVID

Active
Siren510 964 489Entrepreneur individuel76450 OuainvilleCréée le 03 mars 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 510 964 489, FOISSOTTE DAVID est un entrepreneur individuel créé le 3 mars 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 60 IMP des Hêtres, 76450 Ouainville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de FOISSOTTE DAVID

Dénomination
FOISSOTTE DAVID
SIREN
510 964 489
SIRET (siège)
510 964 489 00031
N° TVA intracommunautaire
FR54510964489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 964 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
03 mars 2009
Siège social
60 IMP des Hêtres, 76450, Ouainville
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FOISSOTTE DAVID

Homme toutes mains

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Finances de FOISSOTTE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOISSOTTE DAVID

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOISSOTTE DAVID

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 76450 OuainvilleSiègeActif

    510 964 489 00031 · ouvert le 18 février 2025 · NAF 8121Z

  • 27170 NASSANDRES SUR RISLEFermé

    510 964 489 00015 · ouvert le 03 mars 2009 · NAF 4782Z

  • 27800 BRIONNEFermé

    510 964 489 00023 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 4789Z

Documents juridiques de FOISSOTTE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOISSOTTE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOISSOTTE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOISSOTTE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSOTTE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOISSOTTE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOISSOTTE DAVID

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Immatriculée le 2025-03-04 · Début d'activité : 2019-01-01

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-01-01

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-03-11 · Début d'activité : 2009-03-03

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2009

Questions fréquentes sur FOISSOTTE DAVID

Quel est le numéro SIREN de FOISSOTTE DAVID ?

Le numéro SIREN de FOISSOTTE DAVID est 510 964 489. Le SIRET de son siège social est 510 964 489 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54510964489.

Où se situe le siège social de FOISSOTTE DAVID ?

Le siège social de FOISSOTTE DAVID est situé 60 IMP des Hêtres, 76450 Ouainville.

FOISSOTTE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, FOISSOTTE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOISSOTTE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISSOTTE DAVID.

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